Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STERISTIR
FCD, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4094078
Date de dépôt :
28/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/05/2024
STERISTIR de FCD

Présentation de la marque STERISTIR

Déposée le 28 mai 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FCD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « STERISTIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-25 du 20 juin 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FCD domicilié(e) CANTARONNE - 46230 - LABURGADE - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 681 688 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme WAENDENDRIES PERRINE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque STERISTIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4094078.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STERISTIR est expirée depuis le 28 mai 2024.

FCD a également déposé les autres marques suivantes : Food Store Quality Association - FSQA , SENS – Système d'Etiquetage Nutritionnel Simplifié , SENS , FCD Fédération des entreprises du Commerce et de la Distribution , Steristep , France Commerce , ROASTINSTEP , Food Store Quality Standard - FSQS


FCD, Société par actions simplifiée - CANTARONNE - 46230 - LABURGADE - France - SIREN 493681688


NOVAGRAAF FRANCE, Mme WAENDENDRIES PERRINE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Publication - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Enregistrement avec modification - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Appareils de production de vapeur, de réfrigération ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ; pasteurisateurs.